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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption … : 1962 + 1964 … 1. Filets extrudés, en matières plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … … destiné à supporter des conducteurs électriques isolés, comportant un collier en matières plastiques et un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… 1. Dispositifs électroluminescents se présentant généralement sous forme de bandes, plaques ou panneaux comprenant essentiellement : 1°) une substance … électroluminescente de structure cristalline (le plus souvent du sulfure de zinc) placée entre deux couches de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats orientaux , obtenues à partir de poissons et de crustacés, seuls ou en mélange, et se présentant sous forme d'une pâte n'ayant plus, en raison d'un début de putréfaction subie en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 1. Appareillages, dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la … central constitué par une pompe spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le battement de coeur. Le produit comprend 1°) une membrane … la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la substance active) permettant une …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… 1. Comprimés de ginseng , présentés sous forme de caramels de forme parallélépipédique … (22 mm de côté et 7 mm d’épaisseur environ) contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… 1. Appareil d'alimentation électrique ininterrompue servant à alimenter divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une antenne parabolique (réflecteur); 2°) un dispositif d'orientation de commande d'antenne; 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le cornet selon que l'onde est verticale ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… à l'extérieur, par de la tôle d'acier et, sur la paroi interne, par une plaque de tôle d'acier, d'amiante-ciment, de plâtre, etc., avec intercalation de matières …

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