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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas … relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° °   …

Section V

Explanatory notes

… Section V PRODUITS MINERAUX …

Section XIX

Explanatory notes

… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …

Section XXI

Explanatory notes

… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …

Section IX

Explanatory notes

… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE …

Section II > Chapitre 7 > Position 0702

Explanatory notes

… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à …

Section XII

Explanatory notes

… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0707

Explanatory notes

… ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XIV

Explanatory notes

… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU …

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