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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : … sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de celles qui figurent dans les pharmacopées officielles, et les spécialités pharmaceutiques, qu'il s'agisse de … de liniments, de préparations injectables, de révulsifs, etc. ( à l'exception , toutefois, des préparations comprises … pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, … et similaires , dont la caractéristique essentielle est d'être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis … matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en caoutchouc alvéolaire ou en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …