… en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, … autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les …
… et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 - … excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons … pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les …
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de …
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des …
… ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus … à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent …
… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des …
… à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - … ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes …
… inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs … et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les … des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que …
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