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Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, … nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du … utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de … une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par … séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… la présente position couvre : 1)    Les pommes de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, … exemple). 3)    Les Knödel , Klösse et Nockerln à base de farines de pommes de terre, congelés. …

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