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Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant … de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, … soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, … entre autres, les appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type ou encore accouplés … de ces véhicules est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1)    Les rubans encreurs , même montés sur … pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un … et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1)    Les mannequins utilisés en couture .        Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent … D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, … etc. Elles peuvent aussi être de longueur indéterminée ou coupées de longueur, même si, dans ce dernier cas, elles …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus … se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des amylopectines qui …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles … déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement individualisés, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis (grenailles … broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la grenaille ronde. Les grenailles visées … ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également comprises ici les grenailles résultant du découpage de fils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène … nitrés (-NO 2 ) ou groupes nitrosés (-NO) ou par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus important …

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