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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… sont dépourvus de timbre. Ces deux types d'appareils sont utilisés notamment pour les appartements (sonneries … comportent un transformateur abaisseur qui leur permet d'utiliser le courant du réseau. B) Les avertisseurs … approprié. 2) Les transmetteurs de nombres , qui utilisent généralement comme signaux des chiffres lumineux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, … définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires … éleveuses , enceintes chauffées et réfrigérées plus vastes utilisées pour l’élevage des poussins. D) Les batteries …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Explanatory notes
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés … On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, … ) Les draisines à moteur, y compris les vélorails qui sont utilisés par le personnel des chemins de fer pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du …
Explanatory notes
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du … ou 48.05 généralement). Les papiers crêpés ou plissés sont utilisés, en une ou plusieurs épaisseurs, pour la …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …