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Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un … exclusivement comme vernis. Lorsque cette condition n'est pas remplie, les types de vernis décrits en a) et b) …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des … de sûreté .        Les mèches de sûreté ou mèches de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… sciés, clivés ou débrutés 7102.39 - - Autres Le diamant est une forme naturelle, cristalline et allotropique du carbone … plusieurs faces ou facettes planes ont été polies et qui ne nécessitent pas d’ouvraison plus poussée avant de pouvoir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… du présent Sous‑Chapitre : I)    Les carbonates (carbonates neutres, hydrogénocarbonates ou bicarbonates, carbonates …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… dans les industries similaires La présente position couvre une large gamme de produits et préparations des types utilisés en général pendant les opérations de fabrication ou de … et l'industrie de la fourrure. Les produits et préparations destinés plus particulièrement à des usages domestiques, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente … (mélange de différentes cires végétales et mélange d'une cire minérale avec une cire végétale, par exemple). Les mélanges …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position … d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être … (angledozers) constitués par une infrastructure motrice généralement à chenilles et par une grande lame montée …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise la mesure d'après laquelle un morceau …

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