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… des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, … et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un …
… obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On … corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position sans distinction selon le …
… L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position … le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des …
… - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre … religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, …
… n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et chemisettes en … ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
… ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
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