… En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les …
… sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des … de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres …
… ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et … mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération réalisée sur des rondins préalablement soumis à …
… ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous le nom de nylons. Les polyamides sont …
… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères … synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions …
… A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à … comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de … parapluies-cannes, les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les …
… par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir … 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus … liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages …
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) …
… dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 …
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