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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux … inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de … transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une … qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images animées (pellicules cinématographiques), et doivent être …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane 2926.40 - …   L’ acrylonitrile* . Liquide incolore mobile.          Les polymères de l’acrylonitrile constituent des matières …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… 1008.10 ‑ Sarrasin               ‑ Millet : 1008.21 ‑ ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio … Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de blé et de seigle. ° °   ° Note explicative de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur les vêtements. Ils comportent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes … porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… l'une de leurs extrémités à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d'un fusil de chasse, … réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et connectée par un câble … à un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse de l'arme, contient un commutateur et un accumulateur. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa … fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… fils. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( … de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou …

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