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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont … un dispositif électrique de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins des instruments indépendants … classé dans la présente position. Bien que généralement nécessaire au fonctionnement normal des instruments de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… Les acides gras monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse … (commercialement connue comme « acide oléique » ou « oléine ») contient de l’acide oléique, d’autres acides gras … la décomposition, au moyen d’un acide minéral, des pâtes de neutralisation obtenues au cours du raffinage des huiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de sécurité … pneumatiques ( n ° 84.28 ). d)    Les machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli … un rapport résistance/poids élevé; toutefois, c e produit n’est pas conçu pour soutenir la charge structurale d'un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Autres sulfates : 2833.21 ‑ ‑ De magnésium 2833.22 ‑ ‑ D'aluminium 2833.24 ‑ ‑ De nickel … des n ° s 31.04 ou 31.05 . 1)    Les sulfates de sodium comprennent : a)   Sulfate de disodium (sulfate neutre) (Na 2 SO 4 ). Il se présente à l'état anhydre ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure 8549.14 - - En … marchandises, et toutes marchandises dotées d’une prise ou nécessitant une batterie seront généralement considérées … de circuits imprimés. Les marchandises de cette position n’étant pas destinées à être réutilisées en tant qu’articles …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines … composition, additionnés de substances autres que celles nécessaires à la fabrication des produits expressément … de l'espèce dont le poids du solvant organique volatil n'excède pas 50 % du poids de la solution relèvent du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… laminoirs : 8455.21 - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22 - - Laminoirs à froid … I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation … cathodiques               - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, …

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