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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base … cinéol et également du dipentène, du pinène, du camphène, etc.) et du géraniol (obtenu par distillation fractionnée de … également de celle‑ci les simples solutions dans un alcool (éthylique, isopropylique, etc.) d'une ou de plusieurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… eptifibatide … ertiprotafib … ésafoxolaner … esréboxétine … étamicastat … étéplirsen … éthylméthylthiambutène … étidaligide … évérolimus … …Classification opinions
… 1. Pradéfovir (DCI) ((2R,4S)-2-[[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)éthoxy]méthyl]- 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one … (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … arnolol … béloranib … berlafénone … bétacétylméthadol … bétaméthadol … bétaxolol … bisoprolol … … … encaléret … éricolol … esmolol … ésoxybutynine … étafénone … exaprolol … fédotozine … fénalcomine … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués … ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du … ou imprégnés), vernis, émail, brai. L'isolation peut aussi être réalisée par oxydation anodique ou par un procédé …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), …
Explanatory notes
… limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), … robuste, et comportant des dispositifs particuliers pour étouffer l'arc de rupture; ils sont parfois à contacts multiples et peuvent être conçus pour être commandés à distance par différents …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la … des livres, le cartonnage ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de … exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou …