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Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0205

Explanatory notes

… réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section XVIII

Explanatory notes

… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, …

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