… 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et … matières (par galonnage, par exemple) à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur …
… 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à …
… de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b) La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c) …
… de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La … b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d) La …
… affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les …
… III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, … au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte …
… des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes … ayant les caractéristiques des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des …
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