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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains … verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible largeur, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… des sous-stations, des lignes de communication, des bâtiments, des réverbères, des parafoudres, des antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. … : 2003 … 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils ou des outils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées … d'admission et d'écoulement, d'une couronne sur laquelle sont montés des ajutages, de filtres, de lampes électriques …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… de tubes ou pailles souples et d'un anneau, destiné à maintenir les deux bouteilles ensemble, et muni d'une … être insérés dans un porte-bidon sur des bicyclettes. Ils sont munis d'un bouchon à vis, ont généralement une base de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… 1. Solution nettoyante d’hémolyse : préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et conditionnée en bouteilles de deux …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage … composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition suivante : huile de tournesol 40 %, fromage 35 % (17,5 % de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… 1. Brûleurs, dits « antigel » , pour la protection des plantations contre la gelée, constitués par un simple récipient en fer ou acier destiné à contenir une huile …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… avec ou sans dispositif de déplacement par chemin de roulement, destinées à maintenir et à guider les câbles électriques ou les tuyaux de liquides ou de gaz alimentant des machines dont le travail impose des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. Il est constitué par un cadre tubulaire en …

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