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Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

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