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Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y … grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines … se prêtent, de surcroît, à la récupération du cuivre, à titre de sous‑produit. Par contre, lorsqu'elles sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En … la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de … (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir … pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres … sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par … Sont exclus de cette position : a)    Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b)    …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait … (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . 3)    L' alpiste ou millet long, qui est …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du … peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente position, même … striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

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