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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, … d'une autre variété de palmiers (le Ceroxylon andicola ) et découle le long du tronc de l'arbre; elle se présente …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 … ou levures actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles …
Explanatory notes
… ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles … du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de … 62.12 . La présente position couvre notamment : 1) Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à … préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels … position les compositions réfractaires à base de silice, destinées à la fabrication de moules pour l'art dentaire ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour … Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un … travers le premier filtre qui retient les sédiments; l'eau débarrassée des sédiments passe ensuite par le filtre au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une … filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), constituée par une … imprimé sur laquelle sont montés un circuit intégré ROM et deux condensateurs. Lorsqu'elle est introduite dans un micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …