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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les … à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans … humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins … de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… bitumineux.               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de pétrole …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non … et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    … Les bandes pour la garniture intérieure des coiffures .  Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou … fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A)   La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, …

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