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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et tuyaux de la présente position … lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres … allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à … fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 1. Contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs … en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale ou rectangulaire, dans lequel sont insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… 1. Lames 4-4 (2+2) et lame circulaire pour terre sèche (outils … avec les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : 1)    des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) … similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à séparer, dans … même si ces articles sont destinés à être fixés à demeure dans des constructions. La présente position ne …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de chocolat, se présentant sous la forme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), … les brûlures et blessures superficielles, aide à prévenir l'erythème fessier, enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994 …