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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes thermostatiques et les détendeurs ( n° 84.81 ). b) Les anémomètres et les limnimètres ( n° 90.15 ). c) Les … contre le gaz résiduel sont attirés par une plaque négative. Présentés isolément, les tubes thermoioniques sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm               - Pour tissus d'une … sans navettes La présente position couvre les métiers destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… des métaux précieux énumérés au Chapitre 71 : argent, or, platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium. … ou verdâtre, à l'état métallique. Il est utilisé en médecine comme antiseptique. L' or colloïdal peut être … que gélatine, caséine, colle de poisson, dont la présence n'est pas de nature à les exclure de la présente position. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… pour l'habitation ou le camping, du type caravane 8716.20 - Remorques et semi‑remorques autochargeuses ou … actionnés par pression directe du pied sur la neige couvrant le sol, destinés notamment au transport des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De … ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ … ‑ Tissus de chenille 5801.27 ‑ ‑ Velours et peluches par la chaîne               ‑ De fibres synthétiques ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… verre de sécurité , au sens de la présente position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, … des rayons X. A) Verres de sécurité, trempés.      On désigne sous ce terme : 1)    Des verres obtenus en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… l'eau à la température désirée par contact direct avec les gaines contenant les résistances. 2)    Les chauffe‑eau à … non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans une gaine étanche des résistances …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une

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