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Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… - Viandes de l'espèce bovine               - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou … du sous-ordre Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - … cependant du lard sans parties maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… la peau et la plupart des substances organiques en les carbonisant. L'acide sulfurique commercial contient de 77 à … wagons‑citernes ou bateaux‑citernes. Cet acide est utilisé dans de très nombreuses industries : il sert notamment dans la préparation d'engrais, d'explosifs et de colorants pigmentaires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou … Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un élément fixe, peigne ou plaque ajourée. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate de sodium ( n° 28.36 ). L'hydroxyde de … industrielles : préparation de certaines pâtes de bois chimiques par élimination de la lignine, fabrication de la cellulose régénérée, mercerisage du coton, métallurgie du tantale ou du niobium, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres … de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont … ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du … soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes d'aluminium sont, en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de … l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de … Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… le malt entier, le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % 0401.40 ‑ D'une teneur en poids de … défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou …