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Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… range également ici les déchets de cannelle appelés chips utilisés surtout pour la fabrication de l'essence de cannelle. Les fleurs de … sont les fleurs passées au tamis et séchées. Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le … est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment … de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents … ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale … les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de …

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