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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux … de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation … parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments synthétiques. Il est impossible de séparer le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après … tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, flottation, polymérisation en …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, … bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 … à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais … position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …