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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou … du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux … 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° …

Legal note

… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou …

Section II

Explanatory notes

… VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section IV

Explanatory notes

… HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… % de viande de poulet et 4 % de légumes (carottes, haricots verts et poivrons rouges). Application des RGI 1, 3 b) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège 8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… fixes ou animales . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… autres que l'eau 8421.23 ‑ ‑ Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par … à allumage par étincelles ou par compression 8421.32 ‑ ‑  Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même … tournants qui, par l'effet de la force centrifuge, permettent de réaliser l'essorage de certains solides …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… pour la préparation et le travail des cuirs, peaux ou pelleteries, à tous les stades de leur ouvraison : opérations préparatoires au tannage (dites travail de rivière ), tannage proprement dit (et parcheminage), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran               - Autres machines … autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, s ous une même enveloppe, un ou deux des types … est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou plusieurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres … gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe … dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à …

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