Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position … dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - … brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris 8112.19 - - Autres - Chrome : 8112.21 - - Sous forme …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St Jacques et autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9019.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, …