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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) deux … un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus konjac) sous forme de poudre, contenant principalement du glucomannane …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des … Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi ces parties, … coque, ainsi que leurs parties extérieures ou intérieures (radômes, pointes arrière de fuselage, capots de carénage, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… 1. Préparation présentée sous forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres … et un excipient, destinée à être appliquée par un dentiste seulement, pour le traitement prophylactique des caries ainsi que pour le …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe … en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces supérieure et inférieure. Le bord …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… minérales huileuses inertes et est destiné à être utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des sacs de … min.), de la matière combustible : 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de … de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… d'une poignée, de deux roues montées sur un essieu métallique et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles sont disponibles en deux combinaisons : une structure métallique avec un couvercle en matières plastiques ou une … le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… en feuilles minces de nickel et d'une couche interne formée d'un mélange de polymères non conducteurs d'électricité (polyoléfine, …

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