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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et …
Explanatory notes
… les ouvrages faits de matières réfractaires, mais dont l'utilisation ne requiert pas des propriétés réfractaires, ce … similaires pour outils, etc. 3) Des récipients des types utilisés dans le trafic commercial pour le transport et … carbure de silicium et l'oxyde d'aluminium, deux matières utilisées dans la fabrication des céramiques à haute …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même …
Explanatory notes
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même … ou en cartouches, pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par … des fiches imprimées. Ces rouleaux qui ne peuvent être utilisés comme rubans de machine à écrire, sont généralement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Explanatory notes
… ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du … couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …