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Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement des mets ou à …

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