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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des … Les cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement …
Explanatory notes
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement … ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère … aiguille, un dispositif de réglage des heures de commande (leviers, cavaliers et goupilles), ainsi que des systèmes de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de … conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de … pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …