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Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

…        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue … l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B)    Cuivre de cément (précipité de cuivre). … qui contient des oxydes et des impuretés insolubles. Il est parfois utilisé dans des peintures antifouling et dans les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ … de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes … etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a)   Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste               ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De … graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles … les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent … convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature … En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum … à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à … partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même … égrenées, qui sont toujours plus ou moins souillées de débris de capsules ou de feuilles ou de matières terreuses, … de la plus grande partie de ces impuretés, lavées, dégraissées (y compris celles qui ont été rendues …

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