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Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette … du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters … leurs sels. Les esters de phosphite ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… de race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la … bubalus ), le buffle asiatique ou Arni ( Bubalus arni ) et l'Anoa des Célèbes ( Bubalus depressicornis ou Anoa …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis :             5208.21 ‑ ‑ A armure toile, d'un …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à … égale ou supérieure à 90 % relèvent du n° 29.01 .) VI.  Mélanges de propane et de butane. Les pourcentages visés …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La ferbérite, tungstate de fer. b)    La hubnérite, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en … produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

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