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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
… En autres matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas …
Classification opinions
… à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure … de quelques microgrammes par ml. Le terme antibactériens n’est pas équivalent au terme antibiotiques car tous les … de cette position et qui conservent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …