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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits … alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais .          Par contre, cette position ne …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… sulfonamides 2935.90 - Autres Les sulfonamides sont des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 … ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante               - Ne contenant pas … ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant … irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les … matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode est un support à un … l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( … provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - Polyisobutylène 3902.30 - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de … des fils guipés de la présente position est généralement en coton, en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques … d'entre eux peuvent être utilisés tels quels et servir de cordonnets pour boutonnières, pour la broderie, le ficelage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). … morceaux ou sous forme de granulés ou à partir de minerais concentrés sous forme de briquettes ou de boulettes. Ils ont …

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