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Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … 2)    Les fils de crin . Ces fils de crin sont obtenus par filage, généralement des crins de faible longueur (crins … peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois … mécanique sous pression (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La … comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur … n° 61.04 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. -       Les vêtements comportant des bords côtes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre … pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa … poudres de curry , consistant en un mélange en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, … et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… du nickel 1)    Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de … Ces oxydes impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés.     Les sinters d'oxydes de … Chapitre 72 . 3)   Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures complexes, présentés généralement en masses. Ces …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… desdits alliages, soit très oxydables (aluminium, cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… des plastifiants, des diluants, des matières de charge, etc. pour obtenir des matières plastiques … rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et … revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et matériels d'équipement chimiques. Les carreaux …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …

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