… convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. … sont utilisés pour la fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus …
… ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre …
… espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches …
… excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En … En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles …
… moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …
… 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les … et les fils isolés, pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). …
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous … stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux …
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