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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… 1. Produit enrobé de chocolat , se présentant sous la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de … fourré de petits morceaux de fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en forme d'œuf comprenant une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en matières plastiques, pouvant présenter des longueurs, diamètres, couleurs ou capacités variables, dont l'une des extrémités est filetée pour accueillir une …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 2. Feuilles, consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… expansé, coupées et laminées (CRES). Les tiges de tabac sont écrasées, laminées et coupées à la largeur désirée. … sont ensuite humidifiées et еxposées à la chaleur pour augmenter leur volume. Les produits ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés en l’état et sont utilisés comme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote … est aménagé pour recevoir un bac à eau rectangulaire qui présente à sa partie inférieure quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… galeries de mines, constitués essentiellement par un carter renfermant un tambour alvéolé étanche actionné par un moteur … d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des … automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré de câbles et de poulies associés à une structure …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails supérieurs et inférieurs, des joints d'étanchéité, des roulettes et deux petites poignées en métal. Une fois montés, les panneaux forment une cabine de douche, …

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