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2022
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Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - -       Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - -       Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont … évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… graines de toutes les espèces de poivre du genre Piper ( à l'exception du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 … ) est une autre variété de poivre.        Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de … Capsicum annuum var. grossum , par exemple). La présente position ne couvre pas les piments frais des genres Capsicum …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle … traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les … Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou … à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres … sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium …

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