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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… d'eau chaude de chauffage à température variable (rayonnement sol ou radiateur). Elles sont équipées de … et de commande, d'un tableau de commande avec thermostats, thermomètre, interrupteurs, d'une pompe de circulation à …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)    Le rutile, l'anatase, la … Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du … ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ … Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche … feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne … de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement … que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    Les châssis et leurs parties. 3)    Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique … La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette … qui est un minerai du n° 26.14 . b)    Les acides ortho‑ et méta‑titaniques (Ti(OH) 4 ) et (TiO(OH) 2 ) ( n° 28.25 ). …

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