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Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… l'étain ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… contrairement à l’amidon contenu dans les autres bananes, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage.  Les …

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