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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou … aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En … de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …
Explanatory notes
… en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de … de gélatines à celles de ces matières protéiques, les moins agglutinantes et les plus raffinées, qui forment avec l'eau des gelées plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; …
Explanatory notes
… prédéterminé (programme), des informations directement utilisables ou susceptibles, dans certains cas, de servir … de l'opérateur pendant toute la durée du traitement. Elles utilisent essentiellement les signaux électroniques, mais … être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur; 3) exécuter des traitements arithmétiques …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), …
Explanatory notes
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), … suivantes : 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage ou la cuisson; … revanche sont exclus de la présente position les appareils utilisant aussi l'électricité comme moyen de chauffage, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …