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Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne … métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils enrobés pour soudure …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des … Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente position … à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pulvérisation de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend … pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée … étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles … des bains d'acier). En ce qui concerne les barres obtenues par coulage, moulage ou frittage, il convient de se reporter …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté … la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n°  85.44 ). …

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