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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . 2)    Le millet ou mil (grain de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des … 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières autres que le caoutchouc, les matières plastiques, le cuir naturel ou les matières textiles; 2)    …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position … destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, … ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

Explanatory notes

… de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'ilménite, titanate de fer. b)    Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues de cactus ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… aciers inoxydables (+).               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement …

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