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Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits … intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), du titane (n° 81.08 ), du zirconium (n° … également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par … liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies … des articles du n° 63.03 ), les moustiquaires (y compris celles pour lits mentionnées dans la Note 1 de … têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres que ceux ayant les caractéristiques …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la … tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire … fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc.        … qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B)   Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le … employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en émaillerie, dans la fabrication des allumettes, … couverte de poterie. Plus encore que le protoxyde, il est utilisé dans la fabrication du cristal, du strass ou des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur composition, sont trop fragiles pour avoir … des autres éléments, et la teneur en ce métal doit être suffisante pour réduire la température de fusion ou les conditions d'oxydabilité ou de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant … de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique … . A la différence des fécules ou de l'amidon, les farines reprises ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes …

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