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Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines … les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le polyisobutylène et les copolymères …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… pâtes à dissoudre.               - Ecrues : 4704.11 - - De conifères 4704.19 - - Autres que de conifères               … conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… broyés ou pulvérisés.               ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre … pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les … peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre …

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