Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.50
… Verres de lunetterie en autres matières …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position … en forme de bandes, etc. C) Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant … collection. Les collections de ces articles en albums sont traitées comme articles de cette position à condition que …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … par une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe … cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, liège ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …