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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, blouses‑chemisiers …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier … 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement … les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres obtenues à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures provenant … usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le … traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans … doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, … 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi … pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions … dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de … caractéristique de poisson et une saveur désagréable; leur couleur naturelle peut varier du jaune au brun rougeâtre. Du …

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