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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7801 > 7801.9 > 7801.91
… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.10
… Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2828 > 2828.10
… Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2
… Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70
… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …