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Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la … tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire … fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc.        … qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B)   Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le … employé en verrerie (fabrication des verres plombeux ou du cristal), en émaillerie, dans la fabrication des allumettes, … couverte de poterie. Plus encore que le protoxyde, il est utilisé dans la fabrication du cristal, du strass ou des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur composition, sont trop fragiles pour avoir … des autres éléments, et la teneur en ce métal doit être suffisante pour réduire la température de fusion ou les conditions d'oxydabilité ou de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant … de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique … . A la différence des fécules ou de l'amidon, les farines reprises ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10   - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou … des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, … à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication … d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la … de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …

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